Règlement intérieur ACTIVISERE

Préambule Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l’association « Activisère» 2885 avenue d'Uriage résidence des Alpes 38410 Vaulnavey le Haut et dont l’objet est de proposer et promouvoir des activités sociaux culturelles et sportives.

Article 1 – Portée du règlement intérieur : Le présent règlement intérieur s’applique aux membres de l’association, aux professionnels rémunérés par Activisère et aux tiers intervenants sous couvert de Activisère. Il est tacitement considéré comme accepté lors de l’inscription pour les adhérents ou de l’engagement pour les salariés et tiers participants.

Article 2 – Diffusion : le règlement sera disponible en téléchargement sur internet ou remis aux membres si ils en font la demande auprès du président.. 

I – MEMBRES Article 3 – Membres signalés : Les membres d’honneur et bienfaiteurs sont proposés par le Bureau et confirmés par le Conseil. 

Article 4 – Cotisation d’adhésion : La cotisation d’adhésion à Activisère est annuelle. Elle ouvre droit à réduction voire gratuité, selon les cas, lors de l’accès aux spectacles produits par Activisère ainsi qu’à la réception du bulletin d’information de l’association. L’adhésion à Activisère est possible toute l’année. La qualité de membre est acquise jusqu’au 31 août. La cotisation d’adhésion est définitivement acquise dès le jour de l’inscription. Il ne saurait être exigé un remboursement en cours d’année en cas de démission ou d’exclusion. L’inscription aux cours n’est pas obligatoire pour être membre de Activisère. Le montant des cotisations

Article 5 – Inscription aux ateliers :  L’inscription dans un atelier est obligatoire pour participer aux cours et aux spectacles en découlant sauf cas particulier (ex : figuration). L’inscription est matérialisée par le renseignement d’une fiche d’inscription et l’établissement des chèques correspondant à l’atelier pour l’année. Pour les mineurs, la signature d’un des parents ou du responsable légal est obligatoire. En cas de dépassement du nombre de participants indiqué pour un atelier, les inscriptions supplémentaires seront provisoires sur liste d’attente par ordre d’arrivée. Tout adhérent bénéficie de deux séances d’essai consécutives au terme desquelles il peut renoncer à son inscription dans l’atelier. Au delà des séances d’essai prévues, la présence au cours ne sera possible que si le montant des cours a été acquitté ; en cas d’abandon, l’adhérent ne pourra prétendre à aucun remboursement.

Article 6 – Représentation et engagement : Les membres de l’association ne peuvent engager l’association ou la représenter en tant que telle sous quelque forme que ce soit sans l’accord du Bureau. 

Article 7 – Projets divers : Les membres de l’association souhaitant porter un projet dans le cadre de Activisère (reprise, tournée…) ou sollicités directement par l’extérieur doivent se rapprocher d’un membre du Bureau.  

II – ACTIVITES Article 8 – Participation : Participent aux activités :  Les membres de l’association à jour de leur adhésion annuelle et de leurs cotisations de participation aux cours pour les ateliers et aux manifestations organisées par Activisère. Les salariés de l’association ayant signé un contrat de travail en qualité d’enseignants, d’animateurs, de metteurs en scène. Ponctuellement, des tiers intervenants au titre du bénévolat, avec l’autorisation du Bureau ou rémunérés et dans ce cas, dans le cadre d’une convention signée avec Activisère. 

Article 9 – Déroulement des cours : Les cours sont placés sous la responsabilité des intervenants. Il leur appartient d’en assurer le bon déroulement notamment en matière de sécurité et d’organisation. Les adhérents doivent se conformer aux indications de ces derniers. L’inscription dans un atelier vaut acceptation des horaires proposés pour les cours et les jours de spectacles. Les horaires et les dates indiquées en début d’année ne sont pas contractuels. Les adhérents inscrits aux ateliers ainsi que les enseignants veilleront au respect des horaires de début et de fin de cours afin de ne pas perturber les séances, ni occasionner de gène chez les autres utilisateurs des locaux. Pour le bon fonctionnement des groupes, les adhérents inscrits en atelier sont invités à faire preuve d’assiduité aux cours et, dans la mesure du possible, à prévenir les intervenants des absences. Pour ne pas perturber la progression des ateliers, plus de trois absences consécutives aux cours pourront être considérées comme un abandon à l’initiative de l’intervenant. 

Article 10 – Participation aux spectacles : Les conditions de participation des élèves aux spectacles prévus dans le cadre des ateliers sont laissées à l’appréciation des intervenants. 

 Les bénévoles adhérents ou non et participant à l’organisation des spectacles sont tenus de respecter les procédures d’accès en salle comme tout autre spectateur. Cela comprend notamment le passage par la billetterie même en cas de gratuité. 

Article 11 - Prise en charge des enfants Lors des activités, la prise en charge des enfants par Activisère commence à l’heure du début du cours de l’animateur ou du bénévole responsable et se termine à l’heure de fin du cours de l’enfant. Activisère dégage toute responsabilité pour les enfants qui seraient laissés seuls en l’absence d’un enseignant ou d’un membre du conseil d’administration. 

III – FONCTIONNEMENT DE L’ASSOCIATION

Article 12 – Le Conseil : Conformément aux statuts, le conseil est composé de 2 à 5 membres. Modalités de fonctionnement et prérogatives : Après délibération, le conseil prend toute décision concernant le fonctionnement de l’association et les orientations définies en Assemblée générale dans le respect des lois et règlements en vigueur. Les actes relevant de la représentation juridique de l’association comme la signature des contrats de travail ou des conventions de partenariat ou d’intervention sont du seul ressort du Président.

Article 13 – Le Bureau Conformément aux statuts, le Bureau est constitué par le Conseil et comporte au minimum un Président et un Trésorier.

L’effectif du Bureau ne dépassera pas 5 membres afin de ne pas priver le Conseil de son arbitrage. Le Bureau a pour objet la gestion courante de l’association.. Seul le Conseil a pour objet les décisions relevant du budget et des orientations de Activisère. Le Président peut convier aux séances les intervenants salariés ou non ainsi que des tiers partenaires. 

Article 14 – L’engagement financier : Les membres de l’association ainsi que les intervenants ne peuvent engager des frais au titre de l’association que sous certaines conditions : Pour chaque atelier et sous réserve de rester dans le budget global alloué à chaque membre ou l’intervenant pourra engager au maximum 100 euros sans accord du Bureau. Il s’agira uniquement d’une avance de frais donnant lieu à remboursement sur présentation d’une fiche de frais et d’une facture. Toute dépense supérieure à 100 euros ou en dépassement de budget devra faire l’objet d’un accord préalable d’un membre du Bureau et du Trésorier. Tout devis doit être adressé au Président qui engagera Activisère sur accord du Bureau. 

Article 15 – La communication : Afin d’éviter toute ambiguïté, oubli, maladresse ou quiproquo, les supports de communication (plaquette, affiches, tracts, publications, annonces, etc..) tant à visée interne qu’externe seront systématiquement validés par le Président ou un administrateur désigné par lui avant leur diffusion. Il en sera de même concernant l’autorisation pour un membre ou un intervenant de participer au nom de Activisère ou la représenter à toute réunion, interview, débat, émission radiophonique ou télévisuelle 

IV – DISPOSITIONS DIVERSES 

Article 16 – Droits sur les œuvres : Conformément à la législation en vigueur, les droits de mise en scène sont la propriété exclusive des professionnels concernés. 

Article 17 – Non respect du règlement intérieur : Le non-respect du règlement intérieur pourra conduire notamment pour les motifs relevant de la sécurité, à l’exclusion immédiate d’un membre de l'association. La rupture du contrat s’il s’agit d’un salarié ou la dénonciation de la convention pour un tiers intervenant.

Activisère By ASPTT est une association de théâtre et de cirque affiliée à l'ASPTT. Elle propose des cours de théâtre et de cirque destinés aux enfants, aux pré-adolescents, aux adolescents et aux adultes amateurs ou confirmés. Chaque atelier fait un spectacle en public  au mois de juin. Les professeurs  de théâtre et de cirque intervenant pour l'association sont tous diplômés dans leur discipline. Activisère by ASPTT propose des activités dans plusieurs communes autour de Grenoble comme Corenc, La Tronche, Saint Martin d'hères, Saint Martin d'Uriage et Meylan. Nous organisons des stages pendant les vacances scolaires.

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